Déposée le 24 octobre 2011 par JOAO CARLOS DE MEDEIROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAFRANAL PMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est JOAO CARLOS DE MEDEIROS domicilié(e) 25 AVENUE PIERRE 1ERE DE SERBIE - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOAO CARLOS DE MEDEIROS domicilié(e) 25 AVENUE PIERRE 1ERE DE SERBIE - 75116 - PARIS - France.
La marque SAFRANAL PMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOAO CARLOS DE MEDEIROS - 25 AVENUE PIERRE 1ERE DE SERBIE - 75116 - PARIS - France
JOAO CARLOS DE MEDEIROS - 25 AVENUE PIERRE 1ERE DE SERBIE - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580710 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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